Arrêté du 15 octobre 2018 · Article

Article 5

Article en vigueur depuis le 8 novembre 2018.

TexteArrêté du 15 octobre 2018
IdentifiantLEGIARTI000037563483
Texte parentLEGITEXT000037563438
Référencearticle 5 de l'arrêté du 15 octobre 2018 (version du 8 novembre 2018)Légifrance →

1. La première session du brevet de technicien supérieur Management commercial opérationnel organisée conformément aux dispositions du présent arrêté a lieu en 2021.

2. A abrogé les dispositions suivantes :

3. - Arrêté du 30 juillet 2003

4. Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. Annexe

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