Arrêté du 15 octobre 2018 · Article

Annexe

Article en vigueur depuis le 8 novembre 2018.

TexteArrêté du 15 octobre 2018
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000037563451
Texte parentLEGITEXT000037563438
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 15 octobre 2018 (version du 8 novembre 2018)Légifrance →

1. SOMMAIRE

2. Tableau de synthèse : Domaines d'activités - Blocs de compétences - Unités

3. Annexe I. - Référentiels du diplôme

4. Annexe I a : Référentiel des activités professionnelles

5. Annexe I b : Référentiel de certification

6. Annexe II. - Modalités de certification

7. Annexe II a : Unités constitutives du diplôme

8. Annexe II b : Dispenses d'unités

9. Annexe II c : Règlement d'examen

10. Annexe II d : Définition des épreuves

11. Annexe III. - Organisation de la formation

12. Annexe III a : Grille horaire

13. Annexe III b : Stage en milieu professionnel

14. Annexe IV. - Tableau de correspondance

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000037563451, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.