Arrêté du 3 septembre 2018 · Article

Article 2

Article en vigueur depuis le 17 octobre 2018.

TexteArrêté du 3 septembre 2018
IdentifiantLEGIARTI000037574979
Texte parentLEGITEXT000037574976
Référencearticle 2 de l'arrêté du 3 septembre 2018 (version du 17 octobre 2018)Légifrance →

1. Les listes des espèces d'oiseaux annexées au présent arrêté abrogent et remplacent respectivement les listes des espèces d'oiseaux annexées aux arrêtés visés à l'article 1er.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000037574979, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.