Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 20 novembre 2018
IdentifiantLEGIARTI000037638425
Texte parentLEGITEXT000037638419
Référencearticle 1 de l'arrêté du 20 novembre 2018Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Le tableau du 3 de l'annexe I de l'arrêté du 25 octobre 2018 susvisé est remplacé par le tableau suivant :
«
2. MANIABILITÉ À ALLURE RÉDUITE
3. 1 point
4. 2 points
5. 3 points
6. Passage de la seconde entre les points 2 et 3
7. X
8. Aucune reprise d'équilibre avec pied (s) au sol
9. X
10. 1 reprise d'équilibre avec pied (s) au sol
11. X
12. Aucun déplacement ou renversement de cône ou de piquet
13. X
14. 1 seul cône renversé ou déplacé
15. X
16. ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 25 octobre 2018 Divisions : Art. Annexe I
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