Texte publié au Journal officiel
1. Les dispositions du titre intitulé : « Véhicules sur piste » du règlement général des industries extractives institué par l'article 1er du décret susvisé du 7 mai 1980 et annexé à ce décret sont abrogées.
Ce que cet article a modifié
A abrogé :
- Décret n° 80-331 du 7 mai 1980 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 9, art. 10, art. 11, art. 12, art. 13, art. 14, art. 15, art. 16, art. 17, art. 18, art. 19, art. 20, art. 21, art. 22, art. 23, art. 24, art. 25, art. 26, art. 27, art. 28, art. 29
Divisions : Titre : Véhicule sur pistes VP-1-R ; Section 1 : Dispositions communes à tous les travaux et installations ; Chapitre Ier : Dispositions générales ; Art. 1 bis ; Chapitre II : Personnel ; Chapitre III : Véhicules ; Chapitre IV : Lieux de circulation ; Chapitre V : Conditions d'utilisation ; Section 2 : Dispositions complémentaires pour les exploitations à ciel ouvert ; Chapitre Ier : Véhicules ; Chapitre II : Lieux de circulation ; Chapitre III : Conditions d'utilisation ; Section 3 : Dispositions complémentaires pour les exploitations souterraines