Article en vigueur depuis le 23 mars 2006.
1. (1) Ce plan peut être consulté :
2. – à la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection, 6, place du Colonel-Bourgoin, Paris (12e) ;
3. – à la préfecture de la Drôme ;
4. – à la direction régionale de l’industrie, de la recherche et de l’environnement, 2, rue Antoine-Charial, Lyon (Rhône).
Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.
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