1. ANNEXE
2. COMPOSITION DU CONSEIL ÉCONOMIQUE, SOCIAL, CULTUREL ET ENVIRONNEMENTAL DE LA COLLECTIVITÉ DE SAINT-BARTHÉLEMY
3. Nombre de membres du conseil : 15 (dont 1re catégorie : 7 ; 2e catégorie : 5 ; 3e catégorie : 3).
NOMBRE de sièges | MODE DE DÉSIGNATION |
|---|---|
I. ― Activités économiques | |
1 | Par le comité territorial du tourisme de Saint-Barthélemy (CTTSB) |
1 | Par la chambre économique multiprofessionnelle (CEM) |
1 | Par accord entre les associations représentant les métiers du commerce |
1 | Par l'association des métiers du BTP |
1 | Par l'association des hôteliers |
1 | Par l'association des restaurateurs |
1 | Par accord entre les associations représentant les professions libérales |
7 | |
II. ― Activités sociales, culturelles et environnementales | |
1 | Par l'association des jeunes ouvriers et étudiants |
1 | Par accord entre les associations culturelles et sportives de quartier |
1 | Par accord entre les associations œuvrant dans le domaine de l'environnement |
1 | Par l'association Amitiés Saint-Barthélemy-Suède |
1 | Par l'association des retraités de Saint-Barthélemy |
5 | |
III. ― Personnalités qualifiées | |
3 | Par la ministre des outre-mer |