1. ANNEXE DES DONNÉES CONTENUES DANS LE TRAITEMENT
2. DONNEES ISSUES DU TRAITEMENT PARCOURSUP
3. Données relatives au candidat à une formation post-baccalauréat et à ses responsables :
4. Données d'identification (numéro d'inscription dans Parcoursup, numéro d'identifiant élève - INE - ou étudiant)
5. Donnés d'identité (civilité, nom, prénoms, date de naissance, sexe)
6. Etat civil (pays, département et commune de naissance, nationalité)
7. Coordonnées personnelles (adresse postale, académie de résidence)
8. Informations relatives aux responsables du candidat (lien de parenté, catégorie socio-professionnelle, adresse postale)
9. Informations relatives aux candidats boursiers
10. Echelon de bourse en année n (2nd degré)
11. Nombre de parts (si boursiers de l'enseignement supérieur)
12. Certification AGLAE
13. Revenu brut global, avis d'imposition de l'année précédente
14. Nombre de frères et sœurs à charge
15. Nombre de frères et sœurs scolarisés dans l'enseignement supérieur
16. Avis conditionnel d'attribution de bourse
17. Données liées aux demandes d'assimilation à des candidats résidant dans l'académie où se situe la formation sollicitée
18. Référence de l'académie demandée ou du bassin de recrutement de la formation s'il diffère de l'académie
19. Motif de la demande d'assimilation
20. Justificatifs liés à la demande d'assimilation (avis de mutation ou attestation d'emploi du responsable du candidat, justificatif de domicile récent au nom du responsable du candidat, attestation du statut de sportif de haut niveau, attestation de recrutement du club sportif)
21. Motif du refus de demande d'assimilation
22. Etat de la demande d'assimilation
23. Données relatives au parcours du candidat
24. Informations relatives aux activités sportives et artistiques (niveau de pratique, discipline, résultat, performance, prix obtenus)
25. Curriculum vitae
26. Projet de formation motivé
27. Attestations de formations diverses
28. Informations relatives aux activités sportives et artistiques (niveau de pratique, discipline, résultat, performance, prix obtenus, personnes référentes)
29. Téléversement de pièces complémentaires
30. Données relatives à la scolarité du candidat
31. Parcours scolaire (informations relatives à l'établissement scolaire, niveaux, cursus suivis, options, langues vivantes)
32. Résultats scolaires pour chaque matière
33. Données relatives à la fiche « AVENIR » (éléments d'appréciation du professeur principal, des professeurs de la classe dans laquelle sont scolarisés les candidats, avis et éléments d'appréciation du chef d'établissement)
34. Avis d'orientation du conseil de classe dans le cadre de l'expérimentation de modalités d'admission dans une section de techniciens supérieurs pour les titulaires d'un baccalauréat professionnel
35. Données relatives au parcours du candidat étudiant en réorientation
36. Informations relatives à l'établissement, niveaux, cursus suivis, options
37. Résultats obtenus
38. Informations relatives au baccalauréat
39. Académie
40. Série, dominante, spécialités et options
41. Date d'obtention
42. Numéro d'inscription OCEAN
43. Liste des épreuves, résultat et moyenne générale par épreuve
44. Mention obtenue au baccalauréat ou diplôme équivalent
45. Groupe de passage à l'oral
46. Meilleur bachelier
47. Niveau de langue française (tests et résultats)
48. Données de connexion
49. Dates et heures des connexions
50. Traces des actions sur le dossier du candidat
51. Média de connexion
52. Données liées aux vœux et sous-vœux des vœux multiples (éléments pour chaque vœu/sous-voeu)
53. Sélectivité de la candidature
54. Demande d'accueil en internat
55. Distance entre le domicile et l'établissement de formation demandé
56. Classement ou état du dossier du candidat
57. Libellé du groupe
58. Date de formulation et de confirmation du vœu
59. Année d'entrée en seconde
60. Informations liées à la formation en apprentissage
61. Demande de césure
62. Préférences en termes de formation
63. Données liées à la proposition d'admission
64. Libellé de l'établissement d'accueil et de la formation
65. Rang de classement dans le groupe et rang sur liste d'attente
66. Libellé et date de la réponse faite par le candidat
67. Réponse de l'établissement
68. Justification et nature de l'admission
69. Justification de l'abandon de la procédure par le candidat
70. Etat de l'inscription administrative
71. DONNEES ISSUES DU TRAITEMENT ADMISSION POST-BAC (APB)
72. Données relatives au candidat à une formation post-baccalauréat et à ses responsables :
73. Données d'identification (numéro d'inscription, numéro d'identifiant élève ou étudiant)
74. Donnés d'identité (civilité, nom, prénoms, date de naissance, sexe)
75. Etat civil (pays, département et commune de naissance, nationalité)
76. Coordonnées personnelles (adresse postale, académie de résidence)
77. Informations relatives aux responsables du candidat (lien de parenté, catégorie socio-professionnelle, adresse postale)
78. Informations relatives aux candidats boursiers
79. Echelon de bourse en année n (2nd degré)
80. Certification AGLAE
81. Revenu brut global, avis d'imposition de l'année précédente
82. Nombre de frères et sœurs à charge
83. Nombre de frères et sœurs scolarisés dans l'enseignement supérieur
84. Avis conditionnel d'attribution de bourse
85. Données relatives au parcours du candidat
86. Informations relatives aux activités sportives et artistiques (niveau de pratique, discipline, résultat, performance, prix obtenus, personnes référentes)
87. Données relatives à la scolarité du candidat
88. Parcours scolaire (informations relatives à l'établissement scolaire, niveaux, cursus suivis, options, langues vivantes)
89. Résultats scolaires pour chaque matière
90. Informations relatives au baccalauréat
91. Académie
92. Série, dominante, spécialités et options
93. Date d'obtention
94. Numéro d'inscription OCEAN
95. Liste des épreuves, résultat et moyenne générale par épreuve
96. Mention obtenue au baccalauréat ou diplôme équivalent
97. Groupe de passage à l'oral
98. Données de connexion
99. Dates et heures des connexions
100. Traces des actions sur le dossier du candidat
101. Média de connexion
102. Données liées aux vœux et sous-vœux des vœux multiples (éléments pour chaque vœu/sous-voeu)
103. Sélectivité de la candidature
104. Classement ou état du dossier du candidat
105. Date de formulation et de confirmation du vœu
106. Préférences en termes de formation
107. Données liées à la proposition d'admission
108. Libellé de l'établissement d'accueil et de la formation
109. Rang de classement dans le groupe et rang sur liste d'attente
110. Libellé et date de la réponse faite par le candidat
111. Réponse de l'établissement
112. Justification et nature de l'admission
113. Etat de l'inscription administrative
114. DONNEES ISSUES DU TRAITEMENT « SYSTEME D'INFORMATION SUR LE SUIVI DES ETUDIANTS » (SISE)
115. Données relatives à l'identification de l'étudiant : identifiant national étudiant (INE), sexe, date de naissance, nationalité de l'étudiant, profession et catégorie socio-professionnelle de ses parents, commune, département et pays de résidence de l'étudiant.
116. Données relatives à la formation suivie par l'étudiant : informations sur les modalités d'entrée et d'inscription dans l'enseignement supérieur, informations sur les cursus suivis, sur les examens ou concours passés et sur les diplômes obtenus (le cas échéant, mobilité à l'étranger).
117. DONNEES ISSUES DES TRAITEMENTS SIECLE, SYSCA, SCOLEGE ET SAFRAN (pour les formations post-baccalauréat dispensées dans les établissements publics et privés du second degré)
118. Descriptif de l'établissement d'inscription fréquenté : Libellé, n° UAI, situation géographique, type d'établissement, secteur public ou privé, académie, ministère de tutelle de l'établissement.
119. Caractéristiques de l'élève : identifiant national étudiant (INE), sexe, date de naissance, nationalité de l'étudiant, profession et catégorie socio-professionnelle de ses parents, commune et département de résidence, académie.
120. Scolarité de l'année en cours N : code de la formation, statut (scolaire, contrat de professionnalisation, formation continue, stagiaire de la formation professionnelle, apprenti).
121. Scolarité de l'année précédente N-1 : établissement, code de la formation, statut.
122. DONNEES ISSUES DU TRAITEMENT OCEAN
123. Caractéristiques du candidat : identifiant national étudiant (INE), catégorie du candidat, handicap (oui-non) ;
124. Situation à l'inscription : Contrat de qualification, congé individuel de formation, contrat de professionnalisation, autres ;
125. Scolarité antérieure : avis porté sur le livret scolaire, diplôme antérieur, demande de validation des acquis, série du baccalauréat obtenus ;
126. Scolarité suivie : code diplôme et spécialité du brevet de technicien supérieur (BTS).
127. Résultats : admis premier groupe, le cas échéant, mention, admissible second groupe, ajourné premier groupe, admis second groupe, ajourné second groupe.
128. DONNEES ISSUES DU TRAITEMENT « SYSTEME D'INFORMATION SUR LA FORMATION DES APPRENTIS » (SIFA)
129. Descriptif des établissements fréquentés : Libellés, n° UAI, organismes gestionnaire de l'établissement, n° UAI du site de formation, n° UAI de l'établissement fréquenté l'année n-1, n° UAI de l'établissement public local d'enseignement support.
130. Caractéristiques de l'apprenti et de sa formation : identifiant national étudiant (INE), sexe, date de naissance, nationalité de l'étudiant, profession et catégorie socio-professionnelle de ses parents, commune, statut, diplôme préparé, durée de formation, situation dans la formation, qualité, régime scolaire, situation ou classe fréquentée l'année n-1,
131. Descriptif de l'établissement employeur : code employeur, code NAF (Nomenclature d'activités française), nombre de salariés, commune de l'employeur, origine du contrat.
132. DONNEES ISSUES DU TRAITEMENT AGLAE
133. Données relatives à l'identification du demandeur : identifiant national étudiant (INE), date de naissance, nationalité, commune, académie
134. Informations d'ordre économique et financier relatives au demandeur : Centre régional des œuvres universitaires et scolaires (CROUS) de gestion et CROUS d'origine, aides financières principales et complémentaires, type d'aides financières, type d'aides complémentaires, décision et montant de l'aide.