Texte publié au Journal officiel
1. Sont abrogés :
2. -l'arrêté du 24 août 2011 modifié portant création de l'Ecole supérieure de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche ; -l'arrêté du 9 septembre 2015 fixant la composition et les modalités de fonctionnement du conseil d'orientation de l'Ecole supérieure de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche ; -l'arrêté du 9 septembre 2015 fixant la composition et les modalités de fonctionnement du conseil scientifique de l'Ecole supérieure de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche.
Ce que cet article a modifié
A abrogé :
- Arrêté du 24 août 2011 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 5-1, art. 6, art. 8
- ARRÊTÉ du 9 septembre 2015 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4