Arrêté du 20 décembre 2018 · Article

Article 6

Article en vigueur depuis le 23 décembre 2018.

TexteArrêté du 20 décembre 2018
IdentifiantLEGIARTI000037996929
Texte parentLEGITEXT000037996923
Référencearticle 6 de l'arrêté du 20 décembre 2018 (version du 23 décembre 2018)Légifrance →

1. Hors section européenne ou section de langue orientale, les disciplines autres que linguistiques peuvent être dispensées en partie en langue vivante étrangère ou régionale, conformément aux horaires et aux programmes en vigueur dans les classes considérées.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000037996929, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.