Arrêté du 21 décembre 2018 · Article

Article Annexe V

Article abrogé, en vigueur du 1er janvier 2019 au 1er janvier 2021.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 21 décembre 2018
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000038016931
Texte parentLEGITEXT000038016910
Référencearticle Annexe V de l'arrêté du 21 décembre 2018 (version du 1er janvier 2019)Légifrance →

1. ANNEXE V

2. GRANDE CHANCELLERIE DE LA LÉGION D'HONNEUR


SUPÉRIEUR HIÉRARCHIQUE DIRECT

AUTORITÉ HIÉRARCHIQUE

Le secrétaire général de la GCLH

Le grand chancelier de la Légion d'honneur

Le directeur de cabinet du grand chancelier de la Légion d'honneur

Le secrétaire général de la grande chancellerie de la Légion d'honneur

Le chef de cabinet du grand chancelier de la Légion d'honneur

Les chefs de service

Les chefs de bureau

Les chefs de service

Les chefs d'établissement

Les adjoints aux chefs d'établissement

Les chefs d'établissement

Les intendantes ou responsables des services économiques

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000038016931, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.