Arrêté du 4 juillet 2018 · Article

Annexe

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 4 juillet 2018
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000038059604
Texte parentLEGITEXT000038059581
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 4 juillet 2018Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. ANNEXE

2. LISTE DES DIRECTIONS RÉGIONALES et interrégionales de l'INSEE

3. SERVICES

4. Direction interrégionale des Antilles-Guyane, siège à Baie-Mahault Quatre sites : Basse-Terre, Cayenne, Fort-de-France et Baie-Mahault

5. Service de l'administration des ressources Service d'études et de diffusion Service statistique Service territorial de Guadeloupe Service territorial de Guyane Service territorial de Martinique

6. Direction régionale du Grand-Est, siège à Strasbourg Trois sites : Nancy, Reims et Strasbourg

7. Service de l'administration des ressources Service d'études et de diffusion Service statistique de Nancy Service statistique de Reims Service statistique de Strasbourg

8. Direction régionale de Nouvelle-Aquitaine, siège à Poitiers Trois sites : Bordeaux, Limoges et Poitiers

9. Service de l'administration des ressources Service d'études et de diffusion Service statistique de Bordeaux Service statistique de Limoges Service statistique de Poitiers

10. Direction régionale d'Auvergne-Rhône-Alpes, siège à Lyon Deux sites : Clermont-Ferrand et Lyon

11. Service de l'administration des ressources Service d'études et de diffusion Service du recensement national Service statistique de Clermont-Ferrand Service statistique de Lyon

12. Direction régionale de Bourgogne-Franche-Comté, siège à Besançon Deux sites : Besançon et Dijon

13. Service de l'administration des ressources Service d'études et de diffusion Service statistique de Besançon Service statistique de Dijon

14. Direction régionale de Bretagne Un site : Rennes

15. Service de l'administration des ressources Service d'études et de diffusion Service statistique

16. Direction régionale de Centre-Val de Loire Un site : Orléans

17. Service de l'administration des ressources Service d'études et de diffusion Service statistique Service national de développement informatique d'Orléans

18. Direction régionale de Corse Un site : Ajaccio

19. Service de l'administration des ressources Service d'études et de diffusion Service statistique

20. Direction régionale d'Ile-de-France Un site : Saint-Quentin-en-Yvelines

21. Service de l'administration des ressources Service d'études et de diffusion Service statistique

22. Direction régionale de La Réunion-Mayotte, siège à Saint-Denis Deux sites : Mamoudzou et Saint-Denis

23. Service de l'administration des ressources Service d'études et de diffusion Service statistique Service territorial de Mayotte

24. Direction régionale d'Occitanie, siège à Toulouse Deux sites : Montpellier et Toulouse

25. Service de l'administration des ressources Service d'études et de diffusion Service statistique de Montpellier Service statistique de Toulouse

26. Direction régionale des Hauts-de-France, siège à Lille Deux sites : Amiens et Lille

27. Service de l'administration des ressources Service d'études et de diffusion Service national de développement informatique de Lille Service statistique d'Amiens Service statistique de Lille

28. Direction régionale de Normandie, siège à Caen Deux sites : Caen et Rouen

29. Service de l'administration des ressources Service d'études et de diffusion Service statistique de Caen Service statistique de Rouen Service de statistiques nationales d'entreprises

30. Direction régionale des Pays de la Loire Un site : Nantes

31. Service de l'administration des ressources Service « Elaboration des statistiques annuelles d'entreprises » Service d'études et de diffusion Service national de développement informatique de Nantes Service national des supports informatiques Service statistique

32. Direction régionale de Provence-Alpes-Côte d'Azur, siège à Marseille Deux sites : Marseille et Aix-en-Provence

33. Service de l'administration des ressources Service d'études et de diffusion Service statistique

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 10 juillet 2017 : art. null

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