1. La deuxième partie « Signalisation de danger » est ainsi modifiée :
2. 1° Au deuxième alinéa de l'article 34-1, les mots : « en outre le panneau A7 est complété … », sont remplacés par les mots : « en outre le panneau A7 peut être complété » ;
3. 2° Après le septième alinéa de l'article 34-2, il est inséré un alinéa ainsi rédigé :
4. « En agglomération, ces feux peuvent être remplacés par des feux tricolores de type R11. » ;
5. 3° Le deuxième alinéa du C de l'article 35 est ainsi modifié :
6. a) Les mots : « de l'exploitant du chemin de fer » sont remplacés par les mots : « de l'exploitant ferroviaire » ;
7. b) Les mots : « du code de la route et des articles 3 paragraphes 2 et 12 de l'arrêté ministériel du 8 février 1973 », sont remplacés par les mots : « du code de la route et de l'article 3 de l'arrêté du 18 mars 1991 modifié relatif au classement, à la réglementation et à l'équipement des passages à niveau. » ;
8. 4° A l'article 35-2,
9. a)Les mots : « panneau A9 » sont remplacés par les mots : « panneau A9b » ;
10. b) Au quatrième alinéa, après les mots : « peut être complété par un panonceau M9b » sont insérés les mots : « ou M9z » ;
11. 5° Après l'article 35-2, il est inséré un article 35-3 ainsi rédigé :
12. « Art. 35-3. - Traversées de voies de véhicules routiers des services réguliers de transport en commun.
13. « La signalisation avancée de la traversée de voies réservées aux véhicules routiers des services réguliers de transport en commun se fait à l'aide du panneau A9a.
14. « Le panneau A9a peut être complété par un panonceau M9b ou M9z portant le symbole de l'électricité et par un panneau B12.
15. « Une signalisation de position peut être réalisée conformément à l'article 72-1. » ;
16. 6° A l'annexe 1,
17. a) Après le panneau A8 est inséré un panneau « A9a », ainsi représenté :
18. «
19. Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page
20. A9a » ;
21. b) Le panneau A9 est remplacé par le panneau « A9b » ainsi représenté :
22. «
23. Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page
24. A9b » ;
25. 7° Au paragraphe 1 de l'annexe 2, après les mots « G1 et G1b : 1 150 × 750 », sont insérés les mots : « (ou 690 × 450) ».