1. L'horaire hebdomadaire de première et seconde année des classes préparatoires à l'Ecole normale supérieure Paris-Saclay, section C, Arts-création industrielle figurant à l'annexe VII bis de l'arrêté du 10 février 1995 modifié susvisé est remplacé par l'horaire hebdomadaire de première et seconde année figurant à l'annexe II du présent arrêté.
Arrêté du 4 juin 2013 · Article
Article 3
Article en vigueur depuis le 8 février 2019.
TexteArrêté du 4 juin 2013
IdentifiantLEGIARTI000038106835
Texte parentLEGITEXT000038106697
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