Arrêté du 4 février 2019 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 16 février 2019.

TexteArrêté du 4 février 2019
IdentifiantLEGIARTI000038132692
Texte parentLEGITEXT000038132690
Référencearticle 1 de l'arrêté du 4 février 2019 (version du 16 février 2019)Légifrance →

1. L'accréditation de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de l'académie de Corse, créée au sein de l'université de Corse, est renouvelée à compter du 1er septembre 2018 et jusqu'au terme du prochain contrat pluriannuel.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000038132692, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.