Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 21 janvier 2019
IdentifiantLEGIARTI000038136884
Texte parentLEGITEXT000038136876
Référencearticle 2 de l'arrêté du 21 janvier 2019Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. La liste figurant au2° de l'article 1er de l'arrêté du 26 janvier 1993 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
2. Au lieu de :
3. « Chirurgie générale »
4. Lire :
5. « Chirurgie viscérale et digestive ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 26 janvier 1993 : art. 1
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