Arrêté du 3 décembre 2018 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 3 décembre 2018
IdentifiantLEGIARTI000038142772
Texte parentLEGITEXT000038142767
Référencearticle 1 de l'arrêté du 3 décembre 2018Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Le tableau figurant au a de l'annexe de l'arrêté du 7 juillet 2015 établissant la liste des variétés classées de vigne à raisins de cuve est complété des lignes suivantes, insérées selon l'ordre alphabétique :

2. Carignan gris G

3. Raisaine B

4. La liste actualisée des variétés mise à jour est publiée au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l'alimentation (BO Agri) :

5. http :// info. agriculture. gouv. fr/ gedei/ site/ bo-agri/ document _ administratif-ea09a29f-91b4-4fd7-aef6-c5f8d37f8026.

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • ARRÊTÉ du 7 juillet 2015 : art. Annexe

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000038142772, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.