Décret n°2019-120 du 21 février 2019 · Article

Article 2

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteDécret n°2019-120 du 21 février 2019
IdentifiantLEGIARTI000038159764
Texte parentLEGITEXT000038159753
Référencearticle 2 du décret n°2019-120 du 21 février 2019Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'article 2 du même décret est ainsi modifié : 1° Le tableau du 1° est remplacé par le tableau suivant : «

2. CORPS MILITAIRES

3. CORPS HOMOLOGUÉS DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIÈRE

4. 1. Corps des psychologues

5. Corps des psychologues

6. 2. Corps de directeurs des soins

7. Corps de directeurs des soins

8. 3. Corps des cadres de santé paramédicaux

9. Corps des cadres de santé paramédicaux

10. 4. Corps des infirmiers en soins généraux et spécialisés

11. Corps des infirmiers en soins généraux et spécialisés

12. 5. Corps des infirmiers anesthésistes des hôpitaux des armées

13. Corps des infirmiers anesthésistes

14. 6. Corps des masseurs-kinésithérapeutes des hôpitaux des armées

15. Corps des masseurs-kinésithérapeutes régi par le décret n° 2015-1048 du 21 août 2015

16. 7. Corps des manipulateurs d'électroradiologie médicale des hôpitaux des armées

17. Corps des manipulateurs d'électroradiologie médicale régi par le décret n° 2017-1260 du 9 août 2017

18. 8. Corps des diététiciens

19. Corps des diététiciens

20. 9. Corps des techniciens de laboratoire

21. Corps des techniciens de laboratoire

22. 10. Corps des préparateurs en pharmacie hospitalière

23. Corps des préparateurs en pharmacie hospitalière

24. 11. Corps des aides-soignants et des agents des services hospitaliers qualifiés

25. Corps des aides-soignants et des agents des services hospitaliers qualifiés

26. 12. Corps des assistants médico-administratifs

27. Corps des assistants médico-administratifs

28. 13. Corps des techniciens et techniciens supérieurs hospitaliers

29. Corps des techniciens et techniciens supérieurs hospitaliers

30. » ; 2° Le tableau du 2° est remplacé par le tableau suivant : «

31. CORPS MILITAIRES EN EXTINCTION

32. CORPS HOMOLOGUÉS DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIÈRE

33. Corps des infirmiers

34. Corps des infirmiers régi par le décret n° 88-1077 du 30 novembre 1988

35. Corps des infirmiers de bloc opératoire

36. Corps des infirmiers de bloc opératoire régi par le décret n° 88-1077 du 30 novembre 1988

37. Corps des infirmiers anesthésistes

38. Corps des infirmiers anesthésistes régi par le décret n° 88-1077 du 30 novembre 1988

39. Corps des orthophonistes

40. Corps des orthophonistes régi par le décret n° 2011-746 du 27 juin 2011

41. Corps des orthoptistes

42. Corps des orthoptistes régi par le décret n° 2011-746 du 27 juin 2011

43. Corps des sages-femmes des hôpitaux

44. Corps des sages-femmes des hôpitaux

45. Corps des masseurs kinésithérapeutes

46. Corps des masseurs kinésithérapeutes régi par le décret n° 2011-746 du 27 juin 2011

47. Corps des manipulateurs d'électroradiologie médicale

48. Corps des manipulateurs d'électroradiologie médicale régi par le décret n° 2011-748 du 27 juin 2011

49. Corps des orthophonistes des hôpitaux des armées

50. Corps des orthophonistes régi par le décret n° 2015-1048 du 21 août 2015

51. Corps des orthoptistes des hôpitaux des armées

52. Corps des orthoptistes régi par le décret n° 2015-1048 du 21 août 2015

53. ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Décret n°2002-1490 du 20 décembre 2002 : art. 2

Aller plus loin

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