Texte publié au Journal officiel
1. I.-L'arrêté du 22 juin 2007 susvisé est ainsi modifié :
2. 1° Dans le tableau figurant en annexe A :
3. a) Les mots : « Directeur du centre d'expertise de soutien général des armées » sont remplacés par les mots : « Directeur du centre interarmées du soutien “ multiservices ” » ;
4. b) Les mots : « Directeurs des plates-formes achats finances » sont remplacés par les mots : « Directeurs des plates-formes commissariat » ;
5. c) Les mots : « Directeur du centre d'expertise de la restauration et de l'hébergement interarmées » sont remplacés par les mots : « Directeur du centre interarmées du soutien “ restauration et loisirs ” » ;
6. d) Les mots : « Directeur du service spécialisé de la logistique et du transport » sont remplacés par les mots : « Directeur de la plate-forme affrètement et transport ».
7. 2° Dans le tableau en annexe B :
8. a) Les mots : « Directeur du centre interarmées d'administration des opérations » sont remplacés par les mots : « Directeur du centre interarmées du soutien “ administration des opérations ” » ;
9. b) Les mots : « Directeur du centre d'expertise du soutien du combattant et des forces » sont remplacés par les mots : « Directeur du centre interarmées du soutien “ équipements commissariat ” ».
10. II.-Aux articles 1er, 3,4,5 et dans les annexes 1,2 et 3 de l'arrêté du 23 décembre 2009 susvisé, les mots : « centre d'expertise du soutien juridique » sont remplacés par les mots : « centre interarmées du soutien “ juridique ” ».
11. III.-L'arrêté du 23 avril 2015 susvisé est ainsi modifié :
12. 1° Dans le tableau en annexe I :
13. a) Les mots : « Directeur du centre interarmées d'administration des opérations » sont remplacés par les mots : « Directeur du centre interarmées du soutien “ administration des opérations ” » :
14. b) Les mots : « Directeur du centre d'expertise de soutien général des armées » sont remplacés par les mots : « Directeur du centre interarmées du soutien “ multiservices ” » ;
15. c) Les mots : « Directeur du centre d'expertise du soutien du combattant et des forces » sont remplacés par les mots : « Directeur du centre interarmées du soutien “ équipements commissariat ” » ;
16. d) Les mots : « Directeur du centre d'expertise de la restauration et de l'hébergement interarmées » sont remplacés par les mots : « Directeur du centre interarmées du soutien “ restauration et loisirs ” » ;
17. e) Les mots : « Directeur du centre d'analyse et de contrôle interne » sont remplacés par les mots : « Directeur du centre interarmées du soutien “ métiers et contrôle interne ” ».
18. 2° Dans le tableau en annexe II :
19. a) Les mots : « Directeur du centre interarmées d'administration des opérations » sont remplacés par les mots : « Directeur du centre interarmées du soutien “ administration des opérations ” » :
20. b) Les mots : « Directeur de la plate-forme achats finances Nord-Est (Metz) » sont remplacés par les mots : « Directeur de la plate-forme commissariat Nord-Est (Metz) » ;
21. c) Les mots : « Directeur de la plate-forme achats finances Ile-de-France (Saint-Germain-en-Laye) » sont remplacés par les mots : « Directeur de la plate-forme commissariat Ile-de-France (Saint-Germain-en-Laye) » ;
22. d) Les mots : « Directeur de la plate-forme achats finances Ouest (Brest) » sont remplacés par les mots : « Directeur de la plate-forme commissariat Ouest (Brest) » ;
23. e) Les mots : « Directeur de la plate-forme achats finances Centre-Ouest (Rennes) » sont remplacés par les mots : « Directeur de la plate-forme commissariat Centre-Ouest (Rennes) » ;
24. f) Les mots : « Directeur de la plate-forme achats finances Centre-Est (Lyon) » sont remplacés par les mots : « Directeur de la plate-forme commissariat Centre-Est (Lyon) » ;
25. g) Les mots : « Directeur de la plate-forme achats finances Sud-Ouest (Bordeaux) » sont remplacés par les mots : « Directeur de la plate-forme commissariat Sud-Ouest (Bordeaux) » ;
26. h) Les mots : « Directeur de la plate-forme achats finances Sud-Est (Toulon) » sont remplacés par les mots : « Directeur de la plate-forme commissariat Sud-Est (Toulon) » ;
27. i) Les mots : « Directeur de la plate-forme achats finances Rambouillet » sont remplacés par les mots : « Directeur de la plate-forme commissariat Rambouillet » ;
28. j) Les mots : « Directeur du service spécialisé de la logistique et du transport » sont remplacés par les mots : « Directeur de la plate-forme affrètement et transport ».
29. IV.-Al'article 4 de l'arrêté du 26 juillet 2016 susvisé, les mots : « sous-directeur “ organique ” » sont remplacés par les mots : « sous-directeur “ employeur ” ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 22 juin 2007
Divisions : Art. Annexe A ; Art. Annexe B - Arrêté du 23 décembre 2009 : art. 1, art. 3, art. 4, art. 5
Divisions : Art. Annexe 1 ; Art. Annexe 2 ; Art. Annexe 3 - ARRÊTÉ du 23 avril 2015
Divisions : Art. Annexe I ; Art. Annexe II - Arrêté du 26 juillet 2016 : art. 4