Arrêté du 4 mars 2019 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 4 mars 2019
IdentifiantLEGIARTI000038239527
Texte parentLEGITEXT000038239526
Référencearticle 1 de l'arrêté du 4 mars 2019Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Le tableau des correspondances de l'article 4 de l'arrêté du 11 février 2019 relatif au titre professionnel de chef d'équipe gros œuvre susvisé : «

2. Titre professionnel chef d'équipe gros œuvre (arrêté du 2 septembre 2004 modifié par arrêté du 21 mars 2016)

3. Titre professionnel chef d'équipe gros œuvre (présent arrêté)

4. Préparer la réalisation des travaux gros œuvre d'un chantier de bâtiment

5. Réaliser avec son équipe des travaux de gros œuvre

6. Diriger les travaux de superstructure gros œuvre d'un chantier de bâtiment

7. Mener son équipe sur un chantier de bâtiment

8. » ; est remplacé par le tableau de correspondances suivant : «

9. Titre professionnel chef d'équipe gros œuvre (arrêté du 2 septembre 2004 modifié par arrêté du 21 mars 2016)

10. Titre professionnel chef d'équipe gros œuvre (présent arrêté)

11. Réaliser avec son équipe le gros œuvre d'un bâtiment

12. Réaliser avec son équipe des travaux de gros œuvre

13. ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 11 février 2019 : art. 4

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000038239527, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.