Arrêté du 29 mars 2019 · Article

Annexe

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 29 mars 2019
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000038397496
Texte parentLEGITEXT000038397488
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 29 mars 2019Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. ANNEXE V Dispenses d'épreuves du CAP Accompagnement éducatif petite enfance (AEPE)

2. Epreuves du CAP AEPE

3. Certificat professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (CP JEPS) mention « animateur d'activités et de vie quotidienne »

4. Titre Assistant (e) de vie aux familles

5. Brevet d'études professionnelles agricoles Services aux personnes

6. CAP Services aux personnes et vente en espace rural

7. BEP Accompagnement, soins et services à la personne

8. Mention complémentaire Aide à domicile

9. Ministère responsable de la certification

10. Sports

11. Emploi

12. Agriculture et alimentation

13. Agriculture et alimentation

14. Education nationale et jeunesse

15. Education nationale et jeunesse

16. EP1 : Accompagner le développement

17. Dispense

18. Dispense

19. Allègement

20. Dispense

21. EP2 : Exercer son activité en accueil

22. Dispense

23. Dispense

24. EP3 : Exercer son activité en accueil individuel

25. Dispense

26. Dispense

27. Dispense

28. Dispense

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 22 février 2017
    Divisions : Art. Annexe V

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000038397496, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.