Arrêté du 13 mai 2019 · Article

Article 2

Article abrogé, en vigueur du 15 mai 2019 au 1er janvier 2020.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 13 mai 2019
IdentifiantLEGIARTI000038466129
Texte parentLEGITEXT000038466125
Référencearticle 2 de l'arrêté du 13 mai 2019 (version du 15 mai 2019)Légifrance →

1. Le sous-directeur des cabinets est assisté d'un adjoint qui le seconde et le supplée.

2. Outre la cellule de protection du secret et des habilitations ainsi que la cellule « hygiène, sécurité et conditions de travail » placées directement auprès du sous-directeur, la sous-direction des cabinets comprend :

3. - le département des décorations, composé de la division du pilotage de la politique de décoration, du bureau des promotions militaires et du bureau des promotions civiles et ordres ministériels ;

4. - le bureau de traitement de l'information et de la performance ;

5. - le bureau de la correspondance ministérielle ;

6. - le bureau des ressources humaines ;

7. - le service des achats et finances ;

8. - le pôle juridique ;

9. Un chef du pôle technique coordonne :

10. - le service de l'intendance ;

11. - le service logistique ;

12. - le service informatique ;

13. - le détachement de sécurité.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000038466129, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.