Texte publié au Journal officiel
1. L'article 1er du décret du 14 mars 2014 susvisé est ainsi modifié :
2. 1° Le troisième alinéa du 1 est remplacé par les dispositions suivantes :
3. « Accons, Ailhon, Aizac, Ajoux, Albon-d'Ardèche, Antraigues-sur-Volane, Arcens, Asperjoc, Astet, Barnas, Beaumont, Beauvène, Borée, Borne, Burzet, Chalencon, Chanéac, Chassiers, Chirols, Creysseilles, Cros de Géorand, Désaignes, Dompnac, Dornas, Dunière-sur-Eyrieux, Fabras, Faugères, Genestelle, Gluiras, Gourdon, Gravières, Intres, Issamoulenc, Jaujac, Jaunac, Joannas, Juvinas, La Rochette, La Souche, Labastide-sur-Besorgues, Labatied'Andaure, Labégude, Laboule, Lachamp-Raphaël, Lachapelle-sous-Chanéac, Lalevade-d'Ardèche, Lamastre, Laval-d'Aurelle, Laviolle, Le Béage, Le Chambon, Lentillères, Le Roux, Les Ollières-sur-Eyrieux, Loubaresse, Malarce-sur-la-Thines, Malbosc, Marcols-les-Eaux, Mariac, Mars, Mayres, Mazan l'Abbaye, Mercuer, Meyras, Mézilhac, Montpezat-sous-Bauzon, Montselgues, Nonières, Nozières, Payzac, Pereyres, Planzolles, Pont-de-Labeaume, Pourchères, Prades, Pranles, Prunet, Ribes, Rocher, Rocles, Sablières, Sagnes-et-Goudoulet, Saint-Agrève, Saint-Andéol-de-Fourchades, Saint-Andéol-de-Vals, Saint-André-Lachamp, Saint-Apollinaire-de-Rias, Saint-Basile, Saint-Christol, Saint-Cierge-la-Serre, Saint-Cierge-sous-le-Cheylard, Saint-Cirgues-de-Prades, Saint-Cirgues-en-Montagne, Saint-Clément, Saint-Etienne-de-Serre, Saint-Genest-Lachamp, Saint-Jean-Chambre, Saint-Jean-Roure, Saint-Joseph-des-Bancs, Saint-Julien-Boutières, Saint-Julien-du-Gua, Saint-Julien-du-Serre, Saint-Julien-Labrousse, Saint-Laurent-les-Bains, Saint-Martial, Saint-Martin-de-Valamas, Saint-Maurice-en-Chalencon, Saint-Mélany, Saint-Michel-de-Boulogne, Saint-Michel-de-Chabrillanoux, Saint-Pierre-de-Colombier, Saint-Pierre-Saint-Jean, Saint-Pierreville, Saint-Prix, Saint-Sauveur-de-Montagut, Saint-Vincent-de-Durfort, Sainte-Eulalie, Sainte-Marguerite-Lafigère, Silhac, Thueyts, Ucel, Usclades-et-Rieutord, Valgorge, Vals-les-Bains, Vernon, Vernoux-en-Vivarais. »
4. 2° Au 2, après le nom : « Freycenet-la Cuche » est inséré le nom : « Laussonne, ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Décret n°2014-340 du 14 mars 2014 : art. 1