Arrêté du 15 mai 2019 · Article

Annexe

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 15 mai 2019
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000038487950
Texte parentLEGITEXT000038487943
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 15 mai 2019Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. ANNEXE DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ET DE LA MER DU PAS-DE-CALAIS

2. FONCTIONS EXERCÉES

3. NIVEAU DE QUALIFICATION de l'emploi

4. NOMBRE D'EMPLOIS

5. NOMBRE DE POINTS (IM) par emploi

6. Adjoint au chef de service habitat renouvellement urbain

7. A

8. 1

9. 30

10. Chargé de mission-référent « Engagement pour le renouveau du bassin minier » (ERBM UNESCO)

11. A

12. 1

13. 25

14. Responsable de l'unité habitat renouvellement urbain (Boulogne-sur-Mer)

15. A

16. 1

17. 30

18. Responsable de l'unité rénovation qualité urbaine

19. A

20. 1

21. 30

22. Adjoint au responsable de l'unité rénovation qualité urbaine-chargé d'instruction et de suivi financier

23. B

24. 1

25. 20

26. Adjoint au responsable de l'unité rénovation qualité urbaine-chargé du suivi

27. B

28. 1

29. 20

30. Chargé d'instruction financière-unité rénovation qualité urbaine

31. B

32. 3

33. 20

34. Assistant d'études boulonnais référent " lutte contre l'habitat indigne » (LHI)-unité habitat renouvellement urbain

35. B

36. 1

37. 20

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 29 novembre 2001
    Divisions : Art. Annexe Pas-de-Calais à Savoie

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