Arrêté du 23 mai 2019 · Article

Article 2

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 23 mai 2019
IdentifiantLEGIARTI000038533520
Texte parentLEGITEXT000038533509
Référencearticle 2 de l'arrêté du 23 mai 2019Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'arrêté du 24 octobre 2011 relatif aux niveaux de référence diagnostiques en radiologie et en médecine nucléaire est abrogé.

Ce que cet article a modifié

A abrogé :

  • Arrêté du 24 octobre 2011 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 7
    Divisions : Annexes ; Art. Annexe 1 ; Art. Annexe 2

Aller plus loin

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