Décret n°2019-543 du 29 mai 2019 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteDécret n°2019-543 du 29 mai 2019
IdentifiantLEGIARTI000038564955
Texte parentLEGITEXT000038564949
Référencearticle 1 du décret n°2019-543 du 29 mai 2019Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Le tableau figurant à l'article 1er du décret du 10 avril 2013 susvisé est remplacé par le tableau suivant : «

2. GRADES ET ECHELONS

3. INDICES BRUTS à compter du 1er septembre 2017

4. INDICES BRUTS à compter du 1er janvier 2019

5. Professeurs des universités-praticiens hospitaliers Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires

6. Classe exceptionnelle

7. 2e échelon

8. HEE

9. HEE

10. 1er échelon

11. HED

12. HED

13. 1re classe

14. 3e échelon

15. HEC

16. HEC

17. 2e échelon

18. HEB

19. HEB

20. 1er échelon

21. 1021

22. 1027

23. 2e classe

24. 7e échelon

25. HEB

26. HEB

27. 6e échelon

28. HEA

29. HEA

30. 5e échelon

31. 1021

32. 1027

33. 4e échelon

34. 963

35. 969

36. 3e échelon

37. 906

38. 913

39. 2e échelon

40. 857

41. 863

42. 1er échelon

43. 807

44. 814

45. ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Décret n°2013-304 du 10 avril 2013 : art. 1

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000038564955, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.