Arrêté du 14 mai 2019 · Article

Article 41

Article en vigueur depuis le 1er juillet 2019.

TexteArrêté du 14 mai 2019

RattachementTitre IV : REMPLISSAGE DE BLOCS - FABRICATION ET ANALYSE DES MÉLANGES RESPIRATOIRES

IdentifiantLEGIARTI000038600108

Texte parentLEGITEXT000038600074

Référencearticle 41 de l'arrêté du 14 mai 2019 (version du 1er juillet 2019)Légifrance →

1. Le chef d'opération hyperbare adapte les paramètres de la plongée en fonction des résultats des vérifications des mélanges respiratoires des opérateurs concernés.

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