Arrêté du 29 avril 2019 · Article

Article ANNEXE I.A

Article en vigueur depuis le 31 mai 2019.

TexteArrêté du 29 avril 2019
Rattachement
ANNEXE I - RÉFÉRENTIELS DU DIPLÔME
  1. ANNEXES
  2. ANNEXE I - RÉFÉRENTIELS DU DIPLÔME
IdentifiantLEGIARTI000050765378
Texte parentLEGITEXT000038608526
Référencearticle ANNEXE I.A de l'arrêté du 29 avril 2019 (version du 31 mai 2019)Légifrance →

1. REFERENTIEL D'ACTIVITES PROFESSIONNELLES

2. Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 125 du 30 mai 2019 (texte n° 54), accessible à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=VizvJiWvikc9XHisoTFUgF1iknufI2DvrbU8tfgLNj0=.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000050765378, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.