Arrêté du 5 juin 2019 · Article

Annexe

Article en vigueur depuis le 2 mars 2025.

TexteArrêté du 5 juin 2019
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000051283064
Texte parentLEGITEXT000038675775
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 5 juin 2019 (version du 2 mars 2025)Légifrance →

1. MODALITÉS D'ATTRIBUTION DU DIPLÔME

2. Pour les élèves espagnols, les équivalences pour les enseignements du baccalauréat général sont définies conformément au tableau suivant :


Série du système éducatif espagnol suivie par l'élève

Equivalence des enseignements de spécialité du système

éducatif français, pour le baccalauréat général
Titulo de Bachiller modalidad de Artes
vía Artes Plásticas, Imagen y Diseño

Enseignements obligatoires :

Arts

Et

Humanités, littérature et philosophie

ou

un enseignement de spécialité au choix


vía Música y Artes Escénicas
Titulo de Bachiller modalidad Humanidades y Ciencias Sociales

Enseignement obligatoire au choix parmi :

Histoire-géographie, géopolitique et sciences politiques

ou

Humanités, littérature et philosophie

ou

Langues, littératures et cultures étrangères et régionales

ou

Mathématiques

ou

Sciences économiques et sociales

ou

Littérature et langues et cultures de l'Antiquité

Et un second enseignement de spécialité au choix


Título de Bachiller, modalidad de Ciencias y Tecnología

Enseignement obligatoire au choix parmi :

Mathématiques

ou

Numérique et sciences informatiques

ou

Physique-chimie

ou

Sciences de la vie et de la Terre

ou

Sciences de l'ingénieur

Et un second enseignement de spécialité au choix

Título de Bachiller, modalidad General

Enseignement obligatoire :

Sciences de la vie et de la Terre

ou

Physique-chimie

Et un second enseignement de spécialité au choix

3. Pour les élèves français, la modalidad (série) du Título de Bachiller décernée aux élèves français est déterminée conformément au tableau suivant :


Enseignements de spécialité suivis par l'élève

du système éducatif français, pour le baccalauréat général

Equivalence de la série du système éducatif espagnol

Enseignement obligatoire : Arts au choix parmi

Arts plastiques

ou

Cinéma-audiovisuel

ou

Histoire des arts

Et un second enseignement de spécialité au choix

vía Artes Plásticas, Imagen y Diseño

Titulo de Bachiller modalidad de Artes

Enseignement obligatoire : Arts au choix parmi

Arts du cirque

ou

Danse

ou

Musique

ou

Théâtre

Et un second enseignement de spécialité au choix

vía Música y Artes Escénicas

Enseignement obligatoire au choix parmi :

Histoire-géographie, géopolitique et sciences politiques

ou

Humanités, littérature et philosophie

ou

Langues, littératures et cultures étrangères et régionales

ou

Littérature et LCA

ou

Sciences économiques et sociales

Et un second enseignement de spécialité au choix

Titulo de Bachiller modalidad Humanidades y Ciencias Sociales

Enseignement obligatoire au choix parmi :

Mathématiques

ou

Numérique et sciences informatiques

ou

Physique-chimie

ou

Sciences de la vie et de la Terre

ou

Sciences de l'ingénieur

Et un second enseignement de spécialité au choix

Título de Bachiller, modalidad de Ciencias y Tecnología
Deux enseignements de spécialité au choixTítulo de Bachiller, modalidad General
Nota : Conformément à l'article 3 de l'arrêté du 11 février 2025 (NOR : MENE2504532A), ces dispositions sont applicables à compter de la session 2025 du baccalauréat général.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000051283064, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.