Arrêté du 12 juin 2019 · Article

Annexe

Article en vigueur depuis le 23 juin 2019.

TexteArrêté du 12 juin 2019
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000038676973
Texte parentLEGITEXT000038676963
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 12 juin 2019 (version du 23 juin 2019)Légifrance →

1. ANNEXE 1B - NAVIRES LABELLISÉS NON RENOUVELÉS EN 2017 OU ANTÉRIEUREMENT AYANT REÇU LE LABEL BIP EN 2018


Nom du navire

Port d'immatriculation

N° d'immatriculation

ARATILLE

Les sables d'Olonne

491436

BIACK

Saint-Malo

609027

COURRIER DES ILES

Cherbourg

CH 639301

ENEZ GLAZ

Le Guilvinec

D65654

FABI DOMI

Toulon

TL 180347

HEGREGORE

Marennes

MN 536410

HESPERUS II

Caen

CN 764264

HET LEVEN

Saint-Nazaire

SN D65121

JEANNE J.

Noirmoutier

D96825

LA GALERE

Toulon

TL 172436

LAISSA ANA

Nice

NI C40148

L'ESPADON

Toulon

153700

MARIE SARA

Colombiers

250460

ST FRANCOIS D'ASSISE

Toulon

553888

ST JEAN

Toulon

432772

TIRE d'AILE

Caen

CN 332048

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