Arrêté du 12 juin 2019 · Article

Annexe

Article en vigueur depuis le 23 juin 2019.

TexteArrêté du 12 juin 2019

RattachementAnnexe

IdentifiantLEGIARTI000038676975

Texte parentLEGITEXT000038676963

RéférenceAnnexe de l'arrêté du 12 juin 2019 (version du 23 juin 2019)Légifrance →

1. ANNEXE 3 - NAVIRES BÉNÉFICIANT, EN 2018, DU RENOUVELLEMENT DU LABEL BIP POUR LES NAVIRES AYANT REÇU LE RENOUVELLEMENT DU LABEL EN 2014

Nom du navire	Port d'immatriculation	N° d'immatriculation
BELLE BRISE IV	Toulon	328196
CAMIRI	Toulon	154282
CRIALEIS	Vannes	607517
DAME JEANNE	Nantes	188100
DOMINIC	Toulon	135079
ESTELE DE LA MA II	Bayonne	655744
FABELO	Sète	172522
FRANCOISE LOUISE	Cherbourg	162775
GAVIRIA II	Marseille	780913
GERFAUT III	Morlaix	185201
ILE DU SALOUM	Cherbourg	355175
JEM VAR	Toulon	D22230
JOSEPH	Toulon	728658
KIERBORG	Cherbourg	590181
KYRIELLE	Auray	370314
LA COLOMBE	Marseille	309790
LAB 1	Sète	860250
LAB 2	Sète	860252
L'ANCETRE	Toulon	298908
LE GRAND MEAULNES	Les sables d'Olonne	B81443
LE NOROIT	Toulon	860827
LE POINT DU JOUR	Noirmoutier	280751
LIMNOREIA	Le Havre	387963
LOU PHILOU	Sète	213957
MEN GARO II	Lorient	151749
MEROU	Toulon	327300
MARIUS	Marseille	308297
SAINT NICOLAS	Toulon	282759
SIDONIE	Toulon	703463
TALWEG	Toulon	604346
UDAH	Port-Vendres	224002
WILFUL	Saint-Malo	736112
ZH	Toulon	433133

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