Arrêté du 5 juin 2019 · Article

Article 8

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 5 juin 2019
IdentifiantLEGIARTI000038719277
Texte parentLEGITEXT000038719256
Référencearticle 8 de l'arrêté du 5 juin 2019Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. La première session d'examen de la spécialité « Esthétique Cosmétique Parfumerie » de brevet professionnel organisée conformément aux dispositions du présent arrêté aura lieu en 2021.

2. La dernière session d'examen du brevet professionnel « Esthétique Cosmétique Parfumerie » organisée conformément aux dispositions de l'arrêté du 23 juillet 2003 définissant le brevet professionnel « Esthétique Cosmétique Parfumerie » aura lieu en 2020. A l'issue de cette session, l'arrêté du 23 juillet 2003 précité est abrogé.

Ce que cet article a modifié

A abrogé :

  • Arrêté du 23 juillet 2003 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 9, art. 10, art. 11
    Divisions : Art. 9 bis ; Annexes ; Art. Annexe I ; Art. Annexe II ; Art. Annexe III ; Art. Annexe IV ; Art. Annexe V

Aller plus loin

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