Texte publié au Journal officiel
1. L'arrêté du 5 décembre 2014 fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne est abrogé.
Ce que cet article a modifié
A abrogé :
- ARRÊTÉ du 5 décembre 2014 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 9, art. 10, art. 11, art. 12, art. 13, art. 14, art. 15, art. 16, art. 17, art. 18, art. 19, art. 20, art. 21, art. 22, art. 23, art. 24, art. 25, art. 26, art. 27, art. 28, art. 29, art. 30, art. 31
Divisions : Titre Ier : ADMISSION EN QUALITÉ D'ÉLÈVE ; Titre II : ADMISSIONS EN QUALITÉ D'AUDITEUR ET EN QUALITÉ DE DOCTORANT ; Titre III : ENSEIGNEMENTS ; Titre IV : SANCTION DES ÉTUDES ; Titre V : DIPLÔMES ; Titre VI : MESURES DIVERSES