Arrêté du 1er juillet 2019 · Article

Article 4

Article en vigueur depuis le 8 juillet 2019.

TexteArrêté du 1er juillet 2019

RattachementTitre IER : ORGANISATION GÉNÉRALE DES CONCOURS

IdentifiantLEGIARTI000038737867

Texte parentLEGITEXT000038737847

Référencearticle 4 de l'arrêté du 1er juillet 2019 (version du 8 juillet 2019)Légifrance →

1. La responsabilité de l'organisation des concours sur épreuves et sur titres incombe au directeur des ressources humaines de l'armée de terre.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.