Décret n°2019-720 du 8 juillet 2019 · Article

Annexe

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteDécret n°2019-720 du 8 juillet 2019
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000038742683
Texte parentLEGITEXT000038742679
RéférenceAnnexe du décret n°2019-720 du 8 juillet 2019Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. ANNEXE LISTE PAR ÉTABLISSEMENT DES INTITULÉS DE MENTION DU DIPLÔME NATIONAL DE MASTER POUR L'ANNÉE UNIVERSITAIRE 2019-2020

2. Université Clermont Auvergne

3. Droit notarial Droit privé Droit public

4. Université d'Aix-Marseille

5. Droit de la santé Droit de l'immobilier Droit des affaires Droit du numérique Droit fiscal Droit international et droit européen Droit notarial Droit pénal et sciences criminelles Droit privé Droit public Droit social Histoire du droit et des institutions Management et administration des entreprises

6. Université d'Amiens

7. Droit de la santé Droit de l'entreprise Droit du patrimoine Droit international et droit européen Droit privé Droit public Science politique

8. Université de Bordeaux

9. Droit de la propriété intellectuelle Droit de la santé Droit des affaires Droit européen Droit international Droit notarial Droit pénal et sciences criminelles Droit privé Droit public Droit social Histoire du droit et des institutions Justice, procès et procédures Science politique

10. Université de Bretagne Sud

11. Droit

12. Université de Caen

13. Droit civil Droit de l'entreprise Droit des affaires Droit des assurances Droit des libertés Droit du numérique Droit international et droit européen Droit notarial Droit public Justice procès procédure

14. Université de Dijon

15. Droit des affaires Droit notarial Droit public Justice, procès et procédures

16. Université de la Nouvelle-Calédonie

17. Droit

18. Université de La Réunion

19. Droit des affaires Droit du patrimoine Droit public

20. Université de Lorraine

21. Droit civil Droit des affaires Droit fiscal Droit notarial Droit pénal et sciences criminelles Droit public Droit social

22. Université de Montpellier

23. Administration publique Droit de la santé Droit de l'économie Droit de l'entreprise Droit de l'environnement et de l'urbanisme Droit des collectivités territoriales Droit du patrimoine Droit pénal et sciences criminelles Droit privé Droit public Droit public des affaires Droit social Finances publiques Histoire du droit et des institutions Innovation, entreprise et société Justice, procès et procédures Science politique

24. Université de Mulhouse

25. Droit

26. Université de Nice

27. Droit des affaires Droit notarial Droit privé Droit public Science politique

28. Université de Poitiers

29. Droit des affaires Droit des assurances Droit des collectivités territoriales Droit du patrimoine Droit international et européen Droit notarial Droit public des affaires Management et administration des entreprises

30. Université de Reims

31. Droit Droit de l'entreprise Droit notarial Droit pénal et sciences criminelles Droit privé Droit public

32. Université d'Evry-Val d'Essonne

33. Administration et échanges internationaux Justice, procès et procédures

34. Université du Mans

35. Droit bancaire et financier Droit des assurances Droit privé

36. Université de Lille

37. Administration publique Droit des affaires Droit du numérique Droit international et droit européen Droit privé Droit public Droit social Droit notarial

38. Université Paris-I

39. Administration économique et sociale Administration et liquidation des entreprises en difficulté Administration publique Droit Droit bancaire et financier Droit comparé Droit de la propriété intellectuelle Droit de la santé Droit constitutionnel Droit de l'entreprise Droit de l'environnement et de l'urbanisme Droit des affaires Droit des collectivités territoriales Droit du numérique Droit européen Droit fiscal Droit français-Droits étrangers Droit international Droit notarial Droit pénal et sciences criminelles Droit privé Droit public Droit public des affaires Droit social Finances publiques Justice, procès et procédures

40. Université Paris-II

41. Droit Droit bancaire et financier Droit comparé Droit de la propriété intellectuelle Droit de l'entreprise Droit de l'immobilier Droit des affaires Droit des affaires franco-asiatiques Droit des assurances Droit des collectivités territoriales Droit du numérique Droit du patrimoine Droit européen Droit fiscal Droit international Droit notarial Droit pénal et sciences criminelles Droit privé Droit public Droit social Intelligence économique Juriste européen Justice, procès et procédures Politiques publiques Science politique

42. Paris-V

43. Droit bancaire et financier Droit comparé Droit de la santé Droit des affaires Droit du numérique Droit international et européen Droit notarial Droit privé Droit public Ethique Gestion des ressources humaines Histoire du droit et des institutions Justice, procès et procédures

44. Université Paris-Saclay

45. Droit de la propriété intellectuelle Droit de la santé Droit des affaires Droit du numérique Droit international et européen Droit public Droit social

46. Université Paris-Sud

47. Droit notarial Droit privé

48. Université Paris-X

49. Droit comparé Droit de l'économie Droit des affaires Droit international Droit notarial Droit privé Droit public Droit pénal et sciences criminelles Droit social

50. Université Paris-XII

51. Droit de la propriété intellectuelle Droit des affaires Droit des assurances Droit européen Droit fiscal Droit notarial Droit pénal et sciences criminelles Droit privé Droit public des affaires Justice, procès et procédures

52. Université Paris-XIII

53. Droit

54. Université Rennes-I

55. Droit de la santé Droit des affaires Droit européen Droit notarial Droit privé Droit public Droit social Histoire du droit et des institutions Justice, procès et procédures Science politique

56. Université Toulouse 1

57. Droit de la santé Droit de l'immobilier Droit des affaires Droit du numérique Droit du patrimoine Droit fiscal Droit international et droit européen Droit notarial Droit pénal et sciences criminelles Droit privé Droit public Droit social Histoire du droit et des institutions Science politique

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Décret n°2016-672 du 25 mai 2016 : art. null

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