1. La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 22 août 2016 portant désignation du site Natura 2000 Coteaux calcaires du causse de Daglan et de la Vallée du Céou (zone spéciale de conservation).
Arrêté du 21 juin 2019 · Article
Article 2
Article en vigueur depuis le 11 juillet 2019.
TexteArrêté du 21 juin 2019
IdentifiantLEGIARTI000038743987
Texte parentLEGITEXT000038743984
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