Article en vigueur depuis le 2 septembre 2019.
1. Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à partir de la rentrée scolaire 2019 pour la session d'examen 2021 et suivantes du baccalauréat technologique série "sciences et technologies de l'agronomie et du vivant".
2. A abrogé les dispositions suivantes :
3. - Arrêté du 15 juillet 2013
4. Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5
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