Arrêté du 19 juillet 2019 · Article

Article 33

Article en vigueur depuis le 8 juillet 2024.

TexteArrêté du 19 juillet 2019
RattachementTitre V : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES
IdentifiantLEGIARTI000049923299
Texte parentLEGITEXT000038794179
Référencearticle 33 de l'arrêté du 19 juillet 2019 (version du 8 juillet 2024)Légifrance →

1. Les annexes III, IV et VI à XIII sont disponibles sur le site internet du ministère chargé de la santé.

2. Liste des annexes :

3. - annexe I : Référentiel de certification ;

4. - annexe II : Référentiel de formation ;

5. - annexe III : Convention de stage type ;

6. - annexe IV : Livret de stage ;

7. - annexe V : Maquette du diplôme d'assistant de régulation médicale ;

8. - annexe VI : Modèle d'attestation d'activités salariées et d'attestation d'activités bénévoles pour la validation des acquis de l'expérience ;

9. - annexe VII : Demande de validation des acquis de l'expérience (livret 2) ;

10. - annexe VIII : Guide du jury d'évaluation des blocs de compétences pour la validation des acquis de l'expérience ;

11. - annexe IX : Livret de positionnement des compétences pour l'accès des assistants de régulation médicale en poste ;

12. - annexe X : Livret du jury d'évaluation des blocs de compétences pour la certification des assistants de régulation en poste ;

13. - annexe XI : Equivalences de compétences et allégements de formation ;

14. - annexe XI bis : Equivalences de compétences et allègements de formation-formations post-bac ;

15. - annexe XII : Référentiel de compétences et de connaissances socles au numérique en santé ;

16. - annexe XIII : Attestation de validation de la formation au numérique en santé.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000049923299, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.