Arrêté du 19 juillet 2019 · Article

Annexe

Article en vigueur depuis le 8 juillet 2024.

TexteArrêté du 19 juillet 2019
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000049923296
Texte parentLEGITEXT000038794179
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 19 juillet 2019 (version du 8 juillet 2024)Légifrance →

1. Annexes I à IV et VI à X

2. Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible à l'adresse suivante :

3. https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000038793144

4. Annexe II

5. Conformément au X. de l'article 1er de l'arrêté du 18 juillet 2023 (NOR : SPRH2313522A) : A l'annexe II, la colonne du tableau intitulée : " Module 1. c : Communication et gestion des réactions comportementales ", au paragraphe intitulé : " Contenus ", est ainsi modifiée :

6. 1° Après les mots : " Anglais : vocabulaire nécessaire à la description d'une situation d'urgence, vocabulaire médical, informations à recueillir, éléments de communication orale permettant d'avoir un degré de spontanéité ", les mots : " et d'aisance " sont supprimés ;

7. 2° Après les mots : " avec un locuteur natif ", sont insérés les mots : " afin de localiser et repérer le degré d'urgence ".

8. Annexe V

9. DIPLÔME D'ASSISTANT DE RÉGULATION MÉDICALE

10. Vous pouvez consulter cette annexe à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible à l'adresse suivante :

11. https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000041821955

12. Annexe XI à XIII

13. Conformément à l'article 2 de l'arrêté du 5 juillet 2024 (NOR : TSSH2412722A), l'annexe XI est remplacée par l'annexe I dudit arrêté. Aussi, il est ajouté en annexe XI bis, XII et XIII, respectivement les annexes II, III et IV dudit arrêté. Celles-ci sont publiées au Bulletin officiel Santé - Protection sociale - Solidarité.

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000049923296, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.