1. Outre les enseignements communs, de spécialité et optionnels mentionnés à l'article 3, les élèves volontaires peuvent, dans les conditions prévues par l'article D. 331-34 du code de l'éducation, bénéficier de stages de remise à niveau, notamment pour éviter un redoublement. Les élèves volontaires peuvent également bénéficier de stages passerelles lors des changements de voie d'orientation mentionnés à l'article D. 331-29 du code de l'éducation.
Arrêté du 16 juillet 2018 · Article
Article 11
Article en vigueur depuis le 1er septembre 2020.
TexteArrêté du 16 juillet 2018
IdentifiantLEGIARTI000037205810
Texte parentLEGITEXT000038883488
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