Arrêté du 5 août 2004 · Article

Article 8

Article en vigueur depuis le 20 août 2004.

TexteArrêté du 5 août 2004

IdentifiantLEGIARTI000038971146

Texte parentLEGITEXT000038971133

Référencearticle 8 de l'arrêté du 5 août 2004 (version du 20 août 2004)Légifrance →

1. La première session d'examen du certificat d'aptitude professionnelle « composites, plastiques chaudronnés » aura lieu en 2005.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.