Arrêté du 2 août 2019 · Article

Article 1

Article abrogé, en vigueur du 1er septembre 2019 au 12 septembre 2020.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 2 août 2019
IdentifiantLEGIARTI000038995373
Texte parentLEGITEXT000038995353
Référencearticle 1 de l'arrêté du 2 août 2019 (version du 1er septembre 2019)Légifrance →

1. Le service technique des remontées mécaniques et des transports guidés, service technique à compétence nationale rattaché au directeur général des infrastructures, des transports et de la mer, comprend les entités suivantes :

2. I. - Le siège, implanté à Saint-Martin-d'Hères

3. 1° La direction ;

4. 2° Quatre départements techniques :

5. - le département agréments outils tapis ;

6. - le département installations de transport par câbles ;

7. - le département tramways et matériels roulants ;

8. - le département métros et systèmes ferroviaires ;

9. 3° Deux groupes :

10. - le groupe automatismes contrôle-commande ;

11. - le groupe mécanique ;

12. 4° Le secrétariat général ;

13. 5° Le pôle communication documentation archives ;

14. 6° La mission qualité-audit.

15. II. - Les implantations territoriales :

16. - le bureau Sud-Est, implanté à Grenoble et son antenne de Clermont-Ferrand ;

17. - le bureau Sud-Ouest, implanté à Tarbes ;

18. - le bureau Nord-Est, implanté à Besançon ;

19. - le bureau Alpes du Sud, implanté à Gap, et son antenne de Briançon ;

20. - le bureau Savoie, implanté à Chambéry ;

21. - le bureau Haute-Savoie, implanté à Bonneville ;

22. - le bureau Nord-Ouest, implanté à Paris, placé sous autorité conjointe du service technique des remontées mécaniques et des transports guidés et de la direction régionale interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement d'Ile-de-France.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000038995373, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.