Arrêté du 2 août 2019 · Article

Article 3

Article abrogé, en vigueur du 1er septembre 2019 au 12 septembre 2020.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 2 août 2019

IdentifiantLEGIARTI000038995365

Texte parentLEGITEXT000038995353

Référencearticle 3 de l'arrêté du 2 août 2019 (version du 1er septembre 2019)Légifrance →

1. Le secrétariat général comprend :

2. - le pôle gestion des ressources humaines ;

3. - le pôle gestion des moyens et sécurité-prévention ;

4. - le pôle informatique télécommunications ;

5. - le pôle comptabilité.

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