1. ANNEXES
2. ANNEXE I
3. LISTE DES SPÉCIALITÉS
4. 1° Social.
5. 2° Education spécialisée.
Arrêté du 9 septembre 2019 · Article
Annexe I
Article en vigueur depuis le 13 septembre 2019.
TexteArrêté du 9 septembre 2019
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000039081328
Texte parentLEGITEXT000039081310
Aller plus loin
Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.
Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.