Arrêté du 26 août 2019 · Article

Article Annexe 1

Article en vigueur depuis le 9 octobre 2019.

TexteArrêté du 26 août 2019
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000039192451
Texte parentLEGITEXT000039192417
Référencearticle Annexe 1 de l'arrêté du 26 août 2019 (version du 9 octobre 2019)Légifrance →

1. PLAN EXPÉRIMENTAL

2. A. - Caractérisation des risques d'accidents du travail lors de l'utilisation d'aéronefs télépilotés pour la pulvérisation.

3. B. - Caractérisation de l'exposition de l'opérateur et des autres intervenants aux produits phytopharmaceutiques lors des phases de mélange, remplissage, pulvérisation et nettoyage.

4. C. - Caractérisation de la dérive de pulvérisation dans les conditions d'emploi avec le matériel utilisé et de l'exposition des milieux.

5. D. - Autres éléments d'intérêt au regard des objectifs de l'expérimentation, tels que :

6. - qualité de la pulvérisation ;

7. - efficacité biologique.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000039192451, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.