Arrêté du 6 août 1993 · Article

Article 23

Article en vigueur depuis le 24 octobre 2019.

TexteArrêté du 6 août 1993
RattachementII. - Conditions de scolarité et de délivrance du diplôme d’ingénieur
IdentifiantLEGIARTI000039278559
Texte parentLEGITEXT000039278552
Référencearticle 23 de l'arrêté du 6 août 1993 (version du 24 octobre 2019)Légifrance →

1. Le jury cité aux articles 20 à 22 du présent arrêté est présidé par le directeur de Centrale Lille Institut. Il est constitué de l’ensemble des enseignants intervenant dans l’année considérée pour chacune des années d’études (à l’exception des personnalités intervenant à titre occasionnel).

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000039278559, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.