Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 21 octobre 2019
IdentifiantLEGIARTI000039283859
Texte parentLEGITEXT000039283837
Référencearticle 6 de l'arrêté du 21 octobre 2019Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. L'arrêté du 15 juillet 2013 modifié relatif aux épreuves du deuxième groupe de la série « sciences et technologies de l'agronomie et du vivant : agronomie, alimentation, environnement, territoires » (STAV) du baccalauréat technologique créée par l'arrêté du 21 février 2013 relatif à la série « sciences et technologies de l'agronomie et du vivant : agronomie, alimentation, environnement, territoires » (STAV) du baccalauréat technologique préparé dans les lycées d'enseignement général et technologique agricole est abrogé lors de l'entrée en application du présent arrêté et reste en vigueur pour la session d'examen 2020.
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 15 juillet 2013
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