RattachementSection 3 : Les établissements associés
Annexe
STATUTS DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC À CARACTÈRE SCIENTIFIQUE, CULTUREL ET PROFESSIONNEL EXPÉRIMENTAL " CY CERGY PARIS UNIVERSITÉ "
Titre III : ORGANISATION
Chapitre Ier : Structuration institutionnelle
Section 3 : Les établissements associés
IdentifiantLEGIARTI000051202935
Texte parentLEGITEXT000039289055
Référencearticle 32 du décret n°2019-1095 du 28 octobre 2019 (version du 20 février 2025)Légifrance →
1. Animation du site
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