Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 30 octobre 2019
IdentifiantLEGIARTI000039302898
Texte parentLEGITEXT000039302896
Référencearticle 2 de l'arrêté du 30 octobre 2019Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. L'article 1er du même arrêté est ainsi modifié:
1°) Le premier alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :
« La liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section du groupe des disciplines médicales du Conseil national des universités pour les disciplines de santé sont fixés conformément au tableau ci-après : »
2°) Il est ajouté au tableau une dernière ligne suivante :
«
2. SECTION
3. SOUS-SECTION
4. TITRE
5. TYPE
6. PREMIER
collège
7. DEUXIÈME
collège
8. Elus
9. Nommés
10. Elus
11. Nommés
12. 90
13. Maïeutique
14. 2
15. 1
16. 2
17. 1
18. ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 29 juin 1992 : art. 1
Aller plus loin
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