RattachementSection II : Les composantes académiques sans personnalité morale
Annexe
STATUTS DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC À CARACTÈRE SCIENTIFIQUE, CULTUREL ET PROFESSIONNEL " UNIVERSITÉ GRENOBLE ALPES "
Titre II : STRUCTURES DE L'UGA
Chapitre Ier : Les composantes académiques
Section II : Les composantes académiques sans personnalité morale
IdentifiantLEGIARTI000048388819
Texte parentLEGITEXT000039310422
Référencearticle 10 du décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019 (version du 12 novembre 2023)Légifrance →
1. Les composantes académiques sans personnalité morale (CSPM)
2. Les composantes académiques sans personnalité morale (CSPM) regroupent des composantes élémentaires telles que définies à l'article 12.
3. La liste des composantes académiques sans personnalité morale figure dans le règlement intérieur de l'Université Grenoble Alpes.
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